La Banque d\u2019Alg\u00e9rie publie une nouvelle instruction encadrant la proc\u00e9dure de connaissance client\u00e8le (KYC). Objectif : durcir les m\u00e9canismes de pr\u00e9vention contre le blanchiment d\u2019argent et le financement du terrorisme, en alignant davantage le syst\u00e8me financier sur les standards internationaux.<\/p>\n\n\n\n
La Banque d\u2019Alg\u00e9rie (BA) a publi\u00e9 une nouvelle instruction fixant les modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre de la proc\u00e9dure de connaissance client\u00e8le, dite \u00ab Know Your Customer \u00bb (KYC), applicable aux banques, \u00e9tablissements financiers ainsi qu\u2019aux services financiers d\u2019Alg\u00e9rie Poste. Sign\u00e9e par le gouverneur Mohamed Lamine Lebbou, l\u2019instruction n\u00b004-2026 du 30 avril 2026 s\u2019inscrit dans le cadre de l\u2019application du r\u00e8glement n\u00b024-03 du 24 juillet 2024 relatif \u00e0 la pr\u00e9vention et \u00e0 la lutte contre le blanchiment d\u2019argent, le financement du terrorisme et celui de la prolif\u00e9ration des armes de destruction massive.<\/p>\n\n\n\n
Le texte pr\u00e9cise que les obligations d\u2019identification et de v\u00e9rification concernent un large spectre d\u2019acteurs : clients habituels ou occasionnels, mandataires, repr\u00e9sentants l\u00e9gaux, toute personne agissant pour le compte d\u2019un client, ainsi que les b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs. Cette extension vise \u00e0 lever toute opacit\u00e9 sur les v\u00e9ritables donneurs d\u2019ordre dans les op\u00e9rations financi\u00e8res.<\/p>\n\n\n\n
Les \u00e9tablissements assujettis disposent, selon l\u2019instruction, d\u2019une marge d\u2019adaptation leur permettant de renforcer leurs dispositifs de contr\u00f4le en fonction de leur taille, de la nature de leurs activit\u00e9s et de leurs sp\u00e9cificit\u00e9s op\u00e9rationnelles, dans le respect du cadre l\u00e9gal en vigueur.<\/p>\n\n\n\n
V\u00e9rification de l\u2019identit\u00e9 des clients avant toute entr\u00e9e en relation d\u2019affaires<\/strong><\/p>\n\n\n\n L\u2019instruction impose \u00e9galement une vigilance continue. Les institutions financi\u00e8res doivent proc\u00e9der \u00e0 l\u2019identification et \u00e0 la v\u00e9rification de l\u2019identit\u00e9 des clients avant toute entr\u00e9e en relation d\u2019affaires, mais aussi tout au long de cette relation et lors de toute op\u00e9ration occasionnelle. Cette approche dynamique vise \u00e0 d\u00e9tecter toute \u00e9volution du profil de risque.<\/p>\n\n\n\n La proc\u00e9dure KYC, telle que d\u00e9taill\u00e9e dans le texte, doit permettre d\u2019\u00e9tablir de mani\u00e8re pr\u00e9cise l\u2019identit\u00e9 et l\u2019adresse du client, celles de son repr\u00e9sentant l\u00e9gal et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des b\u00e9n\u00e9ficiaires effectifs. Elle inclut \u00e9galement la d\u00e9finition du profil client, ainsi que l\u2019objet et la nature de la relation d\u2019affaires envisag\u00e9e ou de l\u2019op\u00e9ration ponctuelle, afin d\u2019aboutir \u00e0 une \u00e9valuation globale du risque.<\/p>\n\n\n\n L\u2019approche adopt\u00e9e repose sur le principe de gestion des risques. Les diligences doivent \u00eatre modul\u00e9es en fonction de plusieurs param\u00e8tres, notamment le profil des clients, les produits et services propos\u00e9s, les canaux de distribution utilis\u00e9s et les zones g\u00e9ographiques concern\u00e9es. Les \u00e9tablissements sont ainsi tenus d\u2019identifier, d\u2019\u00e9valuer, de comprendre et d\u2019att\u00e9nuer les risques li\u00e9s au blanchiment d\u2019argent, au financement du terrorisme et \u00e0 la prolif\u00e9ration des armes de destruction massive.<\/p>\n\n\n\n Le KYC, pilier des standards internationaux<\/strong><\/p>\n\n\n\n Concr\u00e8tement, les dispositifs KYC permettent de d\u00e9tecter les op\u00e9rations suspectes, d\u2019identifier les personnes politiquement expos\u00e9es (PPE), de pr\u00e9venir l\u2019utilisation du syst\u00e8me financier \u00e0 des fins illicites et de renforcer la transparence des flux financiers. \u00c0 l\u2019\u00e9chelle internationale, les sanctions pour non-conformit\u00e9 peuvent atteindre des milliards de dollars, illustrant l\u2019importance strat\u00e9gique de ces m\u00e9canismes.<\/p>\n\n\n\n Avec cette nouvelle instruction, l\u2019Alg\u00e9rie consolide ainsi son dispositif r\u00e9glementaire et op\u00e9rationnel, dans un contexte o\u00f9 la conformit\u00e9 aux normes internationales devient un levier essentiel pour l\u2019attractivit\u00e9 du syst\u00e8me financier et l\u2019int\u00e9gration aux march\u00e9s mondiaux.<\/p>\n\n\n\n En renfor\u00e7ant le cadre KYC, la Banque d\u2019Alg\u00e9rie envoie un signal clair : la transparence et la ma\u00eetrise des risques financiers deviennent des priorit\u00e9s structurantes. Un pas suppl\u00e9mentaire vers une gouvernance financi\u00e8re plus rigoureuse et cr\u00e9dible.<\/p>\n\n\n\n L.R.<\/p>\n\n\n\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" La Banque d\u2019Alg\u00e9rie publie une nouvelle instruction encadrant la proc\u00e9dure de connaissance client\u00e8le (KYC). Objectif : durcir les m\u00e9canismes de pr\u00e9vention contre le blanchiment d\u2019argent et le financement du terrorisme, en alignant davantage le syst\u00e8me financier sur les standards internationaux. 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La proc\u00e9dure KYC constitue aujourd\u2019hui un standard incontournable dans le syst\u00e8me financier mondial. Recommand\u00e9e par le Groupe d\u2019action financi\u00e8re (GAFI), elle repose sur trois piliers principaux : l\u2019identification du client (Customer Identification Program), la connaissance approfondie du client (Customer Due Diligence) et la surveillance continue des transactions (Ongoing Monitoring).<\/p>\n\n\n\n